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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC
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PHYLIGHT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYLIGHT
SEDATELEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596426
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque PHYLIGHT

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYLIGHT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY (dossier no 2298864) - 69540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298864) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYLIGHT est expirée depuis le 6 novembre 2015.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC , PHYMED


SEDATELEC Société Anonyme - Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY (dossier no 2298864) - 69540 - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298864) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298864 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Lampes à usage médical ; lampes de photothérapie pour le traitement des dépressions saisonnières et décalages des cycles circadiens